Kanta peut-il m’aider à remplir la partie C du questionnaire BC-FT ?
⚠️ Attention, vous devez bien évidement avoir traité l’ensemble de vos dossiers sur Kanta pour avoir les informations les plus précises possibles. Vous l’avez donc compris, il est nécessaire d’avoir alimenté et validé ✅ l’ensemble de vos dossiers.
Table des matières ⬇️
Nous ne disposons pas des informations concernant la première partie (C1, C2 et C3) :
➡️ C1 - Avez-vous suivi depuis 2020 au moins une formation LBC-FT* d’une durée minimale de 2 heures (y compris sur la NEP-9605 des commissaires aux comptes) ?
C2 - Avez-vous lu la NPLAB* publiée en décembre 2020 ?
C3- Avez-vous bénéficié d’un contrôle de qualité de l’Ordre sur la période 2021-2023 ?
Nous pouvons cependant vous aider à compléter les questions suivantes. On vous explique comment 👇
➡️ C4 - Votre structure d’exercice professionnel a-t-elle établi et mis à votre disposition un manuel des procédures traitant de la LBC-FT* ?
C4-1 - Ce manuel des procédures LBC-FT a-t-il été mis à jour depuis décembre 2020 ?
C4-2 - Ce manuel des procédures LBC-FT est-il accessible à vos collaborateurs ?
Pour les questions C4, C4-1 et C4-2, vous pouvez vous référer à cette page 👉 Puis-je avoir accès à un manuel de procédure traitant de la LBC-FT sur Kanta ?
➡️ C5 - À ce jour, sur l’ensemble de vos clients (hors commissariat aux comptes), quel est le pourcentage de ceux pour lesquels vous disposez dans votre dossier d’une preuve de l’identification et de la vérification de l’identité* du client, et, le cas échéant, de son ou ses représentants légaux et du ou des bénéficiaires effectifs ?
C5-1 - Du client
C5-2 - Le cas échéant, de son ou ses représentants légaux
C5-3 - Le cas échéant, du ou des bénéficiaires effectifs
Si vous avez complété et validé l’ensemble de vos dossiers sur Kanta, Jackpot 🎉, vous pourrez récupérer ses informations sur Kanta en réalisant l’export suivant 👇
Pour la question C5 - 1 :
1 - Cliquez sur “**Exporter**”
2 - Sélectionnez “**Effectuer un nouvel import**”
3 - Choisissez “**Liste des clients**”
4 - Pour savoir si vous avez bien tous les éléments nécessaires pour être en conformité avec la norme LAB, sélectionnez les colonnes code, raison sociale, personnes liées et documents liés (K-BIS, Statuts et RBE). Choisissez le format d’export CSV puis télécharger l’export.
Pour les questions C5 - 2 et C5 - 3 :
1 - Cliquez sur “**Exporter**”
2 - Sélectionnez “**Effectuer un nouvel import**”
3 - Choisissez “**Liste des personnes**”
4 - Puis sélectionnez les colonnes suivantes 👇 avant de sélectionner CSV puis de télécharger l’export
L’export ressemble à cela 👇
Vous pourrez ici retravailler le fichier afin de connaitre le pourcentage lié à l’identification et la vérification de l’identité des agissants pour le compte et des bénéficiaires effectifs.
➡️ C6 - Pour tous les nouveaux clients (hors commissariat aux comptes) depuis le 1er octobre 2019, identifiez-vous et vérifiez-vous systématiquement, conformément aux exigences de la NPLAB, son identité, et le cas échéant, celle de leurs représentants légaux et de leurs bénéficiaires effectifs ?
⚠️ Si vos dossiers sont complets et validés sur Kanta, vous pouvez répondre Oui.
➡️ C7 - Disposez-vous d'un référentiel des risques au sein de votre structure ?
Kanta a créé son algorithme en fonction des données de l’ARPEC ainsi que celle du GAFI. Vous disposez donc d’un référentiel des risques à jour. Vous pouvez donc répondre Oui à cette question.
➡️ C8 - A ce jour, sur l’ensemble de vos clients (hors commissariat aux comptes), quel est le pourcentage de ceux pour lesquels vous avez attribué et matérialisé, au début ou en cours de la relation d’affaires, un niveau de risque et un niveau de vigilance conformément aux exigences de la NPLAB ?
Pour connaitre le pourcentage des dossiers sur lesquels vous avez attribué et matérialisé un niveau de risque et un niveau de vigilance, vous pouvez réaliser l’export suivant :
1 - Sélectionnez les colonnes suivantes (en format CSV) avant de télécharger :
2 - Voici à quoi ressemble cet export 👇
⚠️ Pour avoir des données précises, il est important d’avoir validé l’ensemble de ses dossiers sur Kanta.
Table des matières ⬇️
❓ Questions C1, C2 et C3
Nous ne disposons pas des informations concernant la première partie (C1, C2 et C3) :
➡️ C1 - Avez-vous suivi depuis 2020 au moins une formation LBC-FT* d’une durée minimale de 2 heures (y compris sur la NEP-9605 des commissaires aux comptes) ?
C2 - Avez-vous lu la NPLAB* publiée en décembre 2020 ?
C3- Avez-vous bénéficié d’un contrôle de qualité de l’Ordre sur la période 2021-2023 ?
Nous pouvons cependant vous aider à compléter les questions suivantes. On vous explique comment 👇
❓ Questions C4, C4-1 et C4-2
➡️ C4 - Votre structure d’exercice professionnel a-t-elle établi et mis à votre disposition un manuel des procédures traitant de la LBC-FT* ?
C4-1 - Ce manuel des procédures LBC-FT a-t-il été mis à jour depuis décembre 2020 ?
C4-2 - Ce manuel des procédures LBC-FT est-il accessible à vos collaborateurs ?
Pour les questions C4, C4-1 et C4-2, vous pouvez vous référer à cette page 👉 Puis-je avoir accès à un manuel de procédure traitant de la LBC-FT sur Kanta ?
❓ Questions C5, C5-1, C5-2, C5-3
➡️ C5 - À ce jour, sur l’ensemble de vos clients (hors commissariat aux comptes), quel est le pourcentage de ceux pour lesquels vous disposez dans votre dossier d’une preuve de l’identification et de la vérification de l’identité* du client, et, le cas échéant, de son ou ses représentants légaux et du ou des bénéficiaires effectifs ?
C5-1 - Du client
C5-2 - Le cas échéant, de son ou ses représentants légaux
C5-3 - Le cas échéant, du ou des bénéficiaires effectifs
Si vous avez complété et validé l’ensemble de vos dossiers sur Kanta, Jackpot 🎉, vous pourrez récupérer ses informations sur Kanta en réalisant l’export suivant 👇
Pour la question C5 - 1 :
1 - Cliquez sur “**Exporter**”
2 - Sélectionnez “**Effectuer un nouvel import**”
3 - Choisissez “**Liste des clients**”
4 - Pour savoir si vous avez bien tous les éléments nécessaires pour être en conformité avec la norme LAB, sélectionnez les colonnes code, raison sociale, personnes liées et documents liés (K-BIS, Statuts et RBE). Choisissez le format d’export CSV puis télécharger l’export.
Pour les questions C5 - 2 et C5 - 3 :
1 - Cliquez sur “**Exporter**”
2 - Sélectionnez “**Effectuer un nouvel import**”
3 - Choisissez “**Liste des personnes**”
4 - Puis sélectionnez les colonnes suivantes 👇 avant de sélectionner CSV puis de télécharger l’export
L’export ressemble à cela 👇
Vous pourrez ici retravailler le fichier afin de connaitre le pourcentage lié à l’identification et la vérification de l’identité des agissants pour le compte et des bénéficiaires effectifs.
❓ Questions C6
➡️ C6 - Pour tous les nouveaux clients (hors commissariat aux comptes) depuis le 1er octobre 2019, identifiez-vous et vérifiez-vous systématiquement, conformément aux exigences de la NPLAB, son identité, et le cas échéant, celle de leurs représentants légaux et de leurs bénéficiaires effectifs ?
⚠️ Si vos dossiers sont complets et validés sur Kanta, vous pouvez répondre Oui.
❓ Questions C7
➡️ C7 - Disposez-vous d'un référentiel des risques au sein de votre structure ?
Kanta a créé son algorithme en fonction des données de l’ARPEC ainsi que celle du GAFI. Vous disposez donc d’un référentiel des risques à jour. Vous pouvez donc répondre Oui à cette question.
❓ Questions C8
➡️ C8 - A ce jour, sur l’ensemble de vos clients (hors commissariat aux comptes), quel est le pourcentage de ceux pour lesquels vous avez attribué et matérialisé, au début ou en cours de la relation d’affaires, un niveau de risque et un niveau de vigilance conformément aux exigences de la NPLAB ?
Pour connaitre le pourcentage des dossiers sur lesquels vous avez attribué et matérialisé un niveau de risque et un niveau de vigilance, vous pouvez réaliser l’export suivant :
1 - Sélectionnez les colonnes suivantes (en format CSV) avant de télécharger :
2 - Voici à quoi ressemble cet export 👇
⚠️ Pour avoir des données précises, il est important d’avoir validé l’ensemble de ses dossiers sur Kanta.
Mis à jour le : 02/11/2023
Merci !